Beaux Gestes de Chasnais

Compagnie de théâtre amateur sur la commune de Chasnais en Vendée depuis 2010.

Mentions Légales

1 – Édition du site

 

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Propriétaire du site : 
Association Beaux Gestes de Chasnais 
Contact : beauxgestes@orange.fr 06 82 84 19 03
Adresse : 9 RUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY 85400 CHASNAIS.

Identification de l’entreprise : 
Association Beaux Gestes de Chasnais
SIREN : 524493269 
RNA : W851001048 
Adresse postale : 9 RUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY 85400 CHASNAIS 

Directeur de la publication :
Contact : Thérèse NICOLAS – beauxgestes@orange.fr

Hébergeur : 
O2Switch
222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04.44.44.60.40

Délégué à la protection des données : Thérèse NICOLAS – beauxgestes@orange.fr

Autres contributeurs : 
Créateur site web et photographies : JULIE BRICHET
Création des affiches : AYMERIC NICOLAS

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Association Beaux Gestes de Chasnais est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

3 – Limitations de responsabilité.

Association Beaux Gestes de Chasnais ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.beauxgestesdechasnais.com/.

Association Beaux Gestes de Chasnais décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.beauxgestesdechasnais.com/.

Association Beaux Gestes de Chasnais s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.beauxgestesdechasnais.com/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Association Beaux Gestes de Chasnais se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

 

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.beauxgestesdechasnais.com/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Thérèse NICOLAS – beauxgestes@orange.fr.

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Le traitement des données peut avoir lieu avec votre consentement ou sur la base d’un intérêt légitime, auquel vous pouvez vous opposer dans les paramètres de confidentialité. Vous avez le droit de ne pas donner votre consentement et de le modifier ou de le révoquer ultérieurement. Pour plus d’informations sur l’utilisation de vos données, veuillez consulter notre privacy policy.

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